{"id":1613,"date":"2024-04-04T07:14:14","date_gmt":"2024-04-04T07:14:14","guid":{"rendered":"https:\/\/preprod.origin-creative.fr\/?page_id=1613"},"modified":"2024-07-01T09:35:00","modified_gmt":"2024-07-01T09:35:00","slug":"les-ateliers-nectoux-mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ateliers-nectoux.fr\/en\/les-ateliers-nectoux-mentions-legales","title":{"rendered":"Legal Notice"},"content":{"rendered":"<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"1613\" class=\"elementor elementor-1613\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t\t\t<section class=\"elementor-section elementor-top-section elementor-element elementor-element-4944a62 elementor-section-boxed elementor-section-height-default elementor-section-height-default\" data-id=\"4944a62\" data-element_type=\"section\" data-e-type=\"section\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-container elementor-column-gap-default\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-column elementor-col-100 elementor-top-column elementor-element elementor-element-36a073a\" data-id=\"36a073a\" data-element_type=\"column\" data-e-type=\"column\">\n\t\t\t<div class=\"elementor-widget-wrap elementor-element-populated\">\n\t\t\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-c3d0c51 elementor-widget elementor-widget-heading\" data-id=\"c3d0c51\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"heading.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t<h2 class=\"elementor-heading-title elementor-size-default\">MENTIONS L\u00c9GALES NECTOUX<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-28e3c8b elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"28e3c8b\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p><strong>Informations Editeur<\/strong><br \/>ATELIERS NECTOUX \u2013 COMPTOIRS EN ETAIN<br \/>Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e<br \/>Capital social de 39 000,00 Euros<br \/>Si\u00e8ge social\u00a0: 38 RUE JOSEPH DE LAURENS 40100 DAX<\/p><p><em>Informations compl\u00e9mentaires :<\/em><br \/>N\u00b0 Siret : 38925208100036<br \/>T\u00e9l\u00e9phone :\u00a001 46 98 03 11<br \/>contact@ateliers-nectoux.fr<\/p><p><strong>CONDITIONS D\u2019UTILISATION DU SITE<\/strong><\/p><p><strong>Pr\u00e9ambule<\/strong><\/p><p>Toute connexion sur le Site implique l\u2019acceptation de la part de l\u2019utilisateur des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et qui ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions selon lesquelles L\u2019ATELIERS NECTOUX en qualit\u00e9 d\u2019\u00e9diteur et d\u2019h\u00e9bergeur, met \u00e0 la disposition de ses utilisateurs le Site, et les services disponibles sur le Site et la mani\u00e8re par laquelle l\u2019utilisateur acc\u00e8de au Site.<\/p><p><strong>I \u2013 ACCES AU SITE<\/strong><\/p><p>Le Site a pour objet de mettre gratuitement \u00e0 la disposition du public des informations relatives aux services de la soci\u00e9t\u00e9 ATELIERS NECTOUX. Les informations mises \u00e0 disposition sur le Site peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Le Site se r\u00e9serve le droit de suspendre, d\u2019interrompre ou de limiter sans avis pr\u00e9alable l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du Site.<\/p><p>Le simple acc\u00e8s au Site par l\u2019utilisateur implique l\u2019acceptation sans limitation ni r\u00e9serves de l\u2019ensemble des conditions d\u00e9crites. Si celui-ci n\u2019est pas d\u2019accord avec tout ou partie de ces conditions, il doit renoncer \u00e0 acc\u00e9der et \u00e0 utiliser ce Site.<\/p><p><strong>II \u2013 RESPONSABILITES ET GARANTIES<\/strong><\/p><p>ATELIERS NECTOUX ne sera en aucun cas responsable d\u2019\u00e9ventuels dommages ou pr\u00e9judices subis par les utilisateurs lors de l\u2019acc\u00e8s, de l\u2019interconnexion, du t\u00e9l\u00e9chargement de mat\u00e9riel et de programmes informatiques du Site.<\/p><p>Nos services mettent tout en \u0153uvre pour offrir aux visiteurs du Site des informations fiables et v\u00e9rifi\u00e9es. Cependant, malgr\u00e9 tous les soins apport\u00e9s, le Site peut comporter des inexactitudes, des d\u00e9fauts de mise \u00e0 jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du Site de nous faire part d\u2019\u00e9ventuelles omissions, erreurs ou corrections par courrier \u00e0 l\u2019adresse du si\u00e8ge indiqu\u00e9e plus haut.<\/p><p>L\u2019utilisateur du Site garantit \u00e0 l\u2019ATELIERS NECTOUX de ne pas :<\/p><ul><li>utiliser le Site \u00e0 des fins frauduleuses ou illicites ;<\/li><li>entraver ou perturber le fonctionnement du Site, des serveurs ou des r\u00e9seaux utilis\u00e9s pour permettre son acc\u00e8s, voire de contrevenir \u00e0 tout requit, proc\u00e9dure, politique ou r\u00e8glement relatif \u00e0 de tels r\u00e9seaux ;<\/li><li>acc\u00e9der au Site ou de l\u2019utiliser par le biais de technologies ou de dispositifs autres que ceux express\u00e9ment d\u00e9sign\u00e9s par nos soins.<\/li><li>restreindre ou d\u2019emp\u00eacher toute autre personne d\u2019utiliser le Site (y compris par piratage ou alt\u00e9ration de toute partie du Site)<\/li><li>supprimer ou alt\u00e9rer toute mention relative aux droits d\u2019auteur, marques commerciales ou tout autre notification relative aux droits indiqu\u00e9e sur la Site ou sur les contenus provenant du Site ;<\/li><li>proc\u00e9der \u00e0 toute reproduction ou copie via un site miroir de toute partie du Site, sans obtenir au pr\u00e9alable notre autorisation \u00e9crite ;<\/li><li>cr\u00e9er une base de donn\u00e9es par reproduction, t\u00e9l\u00e9chargement ou stockage syst\u00e9matique de tout ou partie des contenus du Site ;<\/li><\/ul><p><strong>III \u2013 PROPRIETE INTELLECTUELLE<\/strong><\/p><p><strong>1 \u2013 Dispositions l\u00e9gales<\/strong><\/p><p>Les divers \u00e9l\u00e9ments du Site (la forme, la mise en page, le fond, la structure, les images, les logos, etc\u2026) sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit des dessins et mod\u00e8les, le droit d\u2019auteur, le droit des marques ainsi que le droit \u00e0 l\u2019image et ils ne peuvent \u00eatre copi\u00e9s ou imit\u00e9s en tout ou partie sauf autorisation expresse de l\u2019ATELIERS NECTOUX.<\/p><p>Toute personne ne respectant pas les dispositions l\u00e9gales applicables, se rend coupable du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on et est passible des sanctions p\u00e9nales pr\u00e9vues par la loi.<\/p><p><strong>2 \u2013 Droit d\u2019auteurs<\/strong><\/p><p>Le Site constitue une \u0153uvre dont l\u2019ATELIERS NECTOUX est l\u2019auteur au sens des articles L.111.1 et suivant le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p><p>Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019ATELIERS NECTOUX ou de tiers ayant autoris\u00e9 l\u2019ATELIERS NECTOUX \u00e0 les utiliser.\u00a0<b>\u00a9\u00a0<\/b>M\u00e9lanie Bahuon \/ Neutral Grey<\/p><p>Les reproductions, les transmissions, les modifications, les r\u00e9utilisations, sur un support papier ou informatique, dudit Site et des \u0153uvres qui y sont reproduites ne sont autoris\u00e9es que pour un usage personnel et priv\u00e9 conforme aux dispositions de l\u2019article L.122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l\u2019auteur du Site et\/ou de ces \u0153uvres multim\u00e9dias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter pr\u00e9judice aux droits des tiers.<\/p><p>Sauf autorisation expresse du directeur de la publication, la modification, la reproduction, la repr\u00e9sentation et le t\u00e9l\u00e9chargement de tout ou partie de ce Site, sur quelque support que ce soit, pour un usage autre que priv\u00e9, sont formellement interdits sous peine de poursuite.<\/p><p>L\u2019acc\u00e8s au Site vous conf\u00e8re un droit d\u2019usage priv\u00e9 et non exclusif de ce Site.<\/p><p><strong>3 \u2013 Le logo Ateliers Nectoux<\/strong><\/p><p>Le logo Ateliers Nectoux ne peut \u00eatre modifi\u00e9 \u2013 proportions, couleurs, \u00e9l\u00e9ments, constituants \u2013 et ne peut \u00eatre sujet \u00e0 aucune transformation, animation ou tout autre processus.<br \/>Le logoAteliers Nectoux ne peut \u00eatre utilis\u00e9 et associ\u00e9 qu\u2019aux seules informations v\u00e9rifiables.<br \/>Quel que soit le cas d\u2019esp\u00e8ce, l\u2019ATELIERS NECTOUX se r\u00e9serve le droit d\u2019approuver ou de d\u00e9sapprouver toute utilisation du logo Ateliers Nectoux, pour assurer son utilisation correcte, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9thique, la morale et aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019ATELIERS NECTOUX.<br \/>L\u2019ATELIERS NECTOUX se r\u00e9serve le droit de modifier les conditions d\u2019utilisation du logo Ateliers Nectoux \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p><p><strong>4 \u2013 Droit des bases de donn\u00e9es<\/strong><\/p><p>Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par la loi du 1er juillet 1998 et le r\u00e9gime fran\u00e7ais du droit d\u2019auteur.<\/p><p><strong>IV \u2013 POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE<\/strong><\/p><p><strong>1 \u2013 Traitement des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p><p>L\u2019acc\u00e8s \u00e0 certaines sections du Site et\/ou toute demande de renseignements provenant des utilisateurs du Site pourra entra\u00eener la communication de donn\u00e9es personnelles. Le traitement de ces donn\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 l\u2019ATELIERS NECTOUX et\/ou par les prestataires agissant au nom et pour le compte de l\u2019ATELIERS NECTOUX sera conforme \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur concernant le traitement et la protection des donn\u00e9es personnelles.<br \/>La pr\u00e9sente note d\u2019information est \u00e0 l\u2019attention des utilisateurs, pour leur permettre de savoir, avant m\u00eame d\u2019acc\u00e9der aux diff\u00e9rentes sections du Site et de communiquer leurs donn\u00e9es personnelles, comment l\u2019ATELIERS NECTOUX traite les donn\u00e9es personnelles des utilisateurs. L\u2019utilisateur devra n\u00e9cessairement en prendre connaissance avant de communiquer ses donn\u00e9es personnelles en remplissant les formulaires pr\u00e9vus \u00e0 cet effet dans les diff\u00e9rentes sections du Site.<br \/>2 \u2013 Finalit\u00e9s du traitement des donn\u00e9es personnelles<br \/>Les finalit\u00e9s du traitement des donn\u00e9es personnelles, que les utilisateurs auront fournies en remplissant des formulaires de contact en ligne, seront les suivantes :<br \/>a) R\u00e9pondre aux demandes des utilisateurs via le formulaire de contact en ligne inh\u00e9rent aux services, ou encore au Site (section \u00ab\u00a0Nous contacter\u00a0\u00bb du Site) ;<\/p><p>b) Permettre aux utilisateurs de se demander un devis en ligne via un formulaire (section \u00ab\u00a0Devis \u00bb du Site).<\/p><p>c) Apr\u00e8s consentement pr\u00e9alable de l\u2019utilisateur et jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9vocation de ce consentement, envoyer des newsletters Ateliers Nectoux pour offrir \u00e0 l\u2019utilisateur des informations sur toutes les mises \u00e0 jour du Site, ainsi que de nombreuses actualit\u00e9s concernant l\u2019univers de l\u2019Ateliers Nectoux (section \u00ab\u00a0Restez inform\u00e9s\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Abonnez-vous \u00e0 la newsletter\u00a0\u00bb du Site).<\/p><p><strong>3 \u2013 Modalit\u00e9s du traitement<\/strong><\/p><p>Les donn\u00e9es personnelles seront g\u00e9n\u00e9ralement trait\u00e9es en mode automatique, par des logiques strictement rattach\u00e9es aux finalit\u00e9s susmentionn\u00e9es.<\/p><p><strong>4 \u2013 Nature de la communication des donn\u00e9es personnelles des utilisateurs<\/strong><\/p><p>La communication des donn\u00e9es personnelles est facultative, mais elle est en partie n\u00e9cessaire, (c\u2019est le cas pour les donn\u00e9es dont les cases sont marqu\u00e9es par un ast\u00e9risque) afin que l\u2019ATELIERS NECTOUX puisse r\u00e9pondre aux exigences de l\u2019utilisateur dans le cadre des fonctionnalit\u00e9s du Site.<br \/>Tout manquement, information partielle ou inexacte sur les donn\u00e9es personnelles, marqu\u00e9es par un ast\u00e9risque, et donc n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la prestation demand\u00e9e, rend celle-ci impossible.<\/p><p>En revanche, tout manquement, information partielle ou inexacte sur les donn\u00e9es personnelles facultatives non n\u00e9cessaires n\u2019entra\u00eene aucune cons\u00e9quence.<\/p><p><strong>5- Cat\u00e9gories de personnes pouvant consulter les donn\u00e9es personnelles des utilisateurs<\/strong><\/p><p>Les donn\u00e9es personnelles pourront \u00eatre transmises aux employ\u00e9s ou collaborateurs de l\u2019Ateliers Nectoux.<\/p><p><strong>V \u2013 DROIT D\u2019ACCES ET DE RECTIFICATION<\/strong><\/p><p>Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es personnelles que vous aurez transmises sur www.ateliers-nectoux.fr.<br \/>Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante :\u00a0Ateliers Nectoux, 104 Rue de la R\u00e9publique, 92800 Puteaux.<br \/>Si vous \u00eates abonn\u00e9 \u00e0 la newsletter, vous pouvez \u00e9galement demander \u00e0 ne plus recevoir ces supports en suivant les instructions qui figureront \u00e0 la fin de chacune des newsletters adress\u00e9es.<\/p><p><strong>VI \u2013 LIENS DIVERS<\/strong><\/p><p><strong>1 \u2013 Etablissement de liens vers le site www.ateliers-nectoux.fr<\/strong><\/p><p>L\u2019ATELIERS NECTOUX autorise la mise en place d\u2019un lien hypertexte vers son site www.ateliers-nectoux.fr pour tous les sites Internet, \u00e0 l\u2019exclusion de ceux diffusant des informations \u00e0 caract\u00e8re pol\u00e9mique, pornographique, x\u00e9nophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte \u00e0 la sensibilit\u00e9 du plus grand nombre.<\/p><p>Les pages du Site ne doivent en aucun cas \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des pages d\u2019un autre site (Frame).<\/p><p>La demande d\u2019\u00e9tablissement de lien hypertexte \u00e0 partir du Site (lien sortant), www.ateliers-nectoux.fr, doit \u00eatre faite par mail sur la boite aux lettres : ateliers.nectoux@wanadoo.fr.<\/p><p>Dans tous les cas d\u2019esp\u00e8ce, l\u2019ATELIERS NECTOUX se r\u00e9serve le droit de demander la suppression d\u2019un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les r\u00e8gles ainsi d\u00e9finies.<\/p><p><strong>VII \u2013 COOKIES ET TEMOINS DE CONNEXION<\/strong><\/p><p><strong>1. Qu\u2019est-ce qu\u2019un cookie ?<\/strong><\/p><p>Un cookie est un fichier texte susceptible d\u2019\u00eatre enregistr\u00e9 dans un espace d\u00e9di\u00e9 du disque dur de votre terminal* \u00e0 l\u2019occasion de la consultation d\u2019un service en ligne gr\u00e2ce \u00e0 votre logiciel de navigation. Un fichier cookie permet \u00e0 son \u00e9metteur d\u2019identifier le terminal dans lequel il est enregistr\u00e9, pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 ou d\u2019enregistrement dudit cookie.<\/p><p>* le terminal d\u00e9signe l\u2019\u00e9quipement mat\u00e9riel (ordinateur, tablette, smartphone \u2026) que vous utilisez pour consulter ou voir s\u2019afficher un site, une application, un contenu publicitaire etc.<\/p><p><strong>2. Les cookies que nous \u00e9mettons sur notre Site<\/strong><\/p><p>Lorsque vous vous connectez \u00e0 notre Site, nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s, sous r\u00e9serve de votre consentement pr\u00e9alable, \u00e0 installer divers cookies dans votre terminal nous permettant de reconna\u00eetre le navigateur de ce dernier pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 du cookie concern\u00e9.<br \/>Les cookies que nous \u00e9mettons nous permettent :<br \/>d\u2019\u00e9tablir des statistiques et volumes de fr\u00e9quentation et d\u2019utilisation des divers \u00e9l\u00e9ments composant notre Site (rubriques et contenus visit\u00e9s, parcours), nous permettant d\u2019am\u00e9liorer l\u2019int\u00e9r\u00eat et l\u2019ergonomie de nos services ;<br \/>d\u2019adapter la pr\u00e9sentation de notre Site aux pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019affichage de votre terminal (langue utilis\u00e9e, r\u00e9solution d\u2019affichage, syst\u00e8me d\u2019exploitation utilis\u00e9, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les mat\u00e9riels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.<\/p><p><strong>3. Les cookies \u00e9mis sur notre site par des tiers<\/strong><\/p><p>L\u2019\u00e9mission et l\u2019utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie priv\u00e9e de ces tiers. Nous vous informons de l\u2019objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ces cookies.<\/p><p>Les cookies \u00e9mis du fait d\u2019applications tierces int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 notre Site :<\/p><p>Nous sommes susceptibles d\u2019inclure sur notre Site des applications informatiques \u00e9manant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d\u2019autres personnes ou de faire conna\u00eetre \u00e0 ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des boutons \u00ab\u00a0Partager\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0J\u2019aime\u00a0\u00bb, issus de r\u00e9seaux sociaux (tels que \u00ab Facebook \u00bb, \u00ab Twitter \u00bb etc).<br \/>Le r\u00e9seau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier gr\u00e2ce \u00e0 ce bouton, m\u00eame si vous n\u2019avez pas utilis\u00e9s ce bouton lors de votre consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au r\u00e9seau social concern\u00e9 de suivre votre navigation sur notre Site, du seul fait que votre compte au r\u00e9seau social concern\u00e9 \u00e9tait activ\u00e9 sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.<br \/>Nous n\u2019avons aucun contr\u00f4le sur le processus employ\u00e9 par les r\u00e9seaux sociaux pour collecter des informations relatives \u00e0 votre navigation sur notre Site et associ\u00e9es aux donn\u00e9es personnelles dont ils disposent. 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Le message suivant sera diffus\u00e9 : \u00ab En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l\u2019utilisation de cookies pour adapter la pr\u00e9sentation de notre Site aux pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019affichage de votre terminal et r\u00e9aliser des statistiques de visites \u00bb.<br \/>Plusieurs possibilit\u00e9s vous sont offertes pour g\u00e9rer les cookies. 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Ils y seront lisibles uniquement par leur \u00e9metteur.<\/p><p><strong>(b) Le refus des cookies<\/strong><\/p><p>Si vous refusez l\u2019enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistr\u00e9s, vous ne pourrez plus b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un certain nombre de fonctionnalit\u00e9s qui sont n\u00e9anmoins n\u00e9cessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site.<br \/>Le cas \u00e9ch\u00e9ant, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 pour les cons\u00e9quences li\u00e9es au fonctionnement d\u00e9grad\u00e9 de nos services r\u00e9sultant de l\u2019impossibilit\u00e9 pour l\u2019ATELIERS NECTOUX d\u2019enregistrer ou de consulter les cookies n\u00e9cessaires \u00e0 leur fonctionnement et que vous auriez refus\u00e9s ou supprim\u00e9s.<\/p><p><strong>(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?<\/strong><\/p><p>Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. 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Si vous partagez l\u2019utilisation de votre terminal avec d\u2019autres personnes<\/strong><\/p><p>Si votre terminal est utilis\u00e9 par plusieurs personnes et lorsqu\u2019un m\u00eame terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de mani\u00e8re certaine que les services et publicit\u00e9s destin\u00e9s \u00e0 votre terminal correspondent bien \u00e0 votre propre utilisation de ce terminal et non \u00e0 celle d\u2019un autre utilisateur de ce terminal.<br \/>Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le partage avec d\u2019autres personnes de l\u2019utilisation de votre terminal et la configuration des param\u00e8tres de votre navigateur \u00e0 l\u2019\u00e9gard des cookies, rel\u00e8vent de votre libre choix et de votre responsabilit\u00e9.<br \/>Pour plus d\u2019information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le dossier de la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse suivante : <a href=\"http:\/\/www.cnil.fr\">http:\/\/www.cnil.fr<\/a>.<\/p><p class=\"p1\">Le pr\u00e9sent site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/p><p class=\"p1\">Nom de l\u2019h\u00e9bergeur : Ionos\u00a0<br \/>Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : +33 970 808 911\u00a0<br \/>Site internet : <a href=\"https:\/\/www.ionos.fr\/\">https:\/\/www.ionos.fr\/<\/a><\/p><p class=\"p1\">Malgr\u00e9 tous les soins apport\u00e9s \u00e0 la r\u00e9alisation de ce site et \u00e0 son actualisation r\u00e9guli\u00e8re, des erreurs peuvent s\u2019\u00eatre gliss\u00e9es dans les informations et\/ou documents pr\u00e9sent\u00e9s. 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